MENTIONS LÉGALES

Mentions Légales

1. Présentation de l’entreprise :

Nom de l’entreprise : Arts et Saveurs Studio

Statut juridique : Micro-entreprise

Numéro SIRET : 93285622200017

Code APE : 74.20Z

Adresse : 17 rue pêcherie - 26100 Romans-sur-Isère

Email : as-studio26@hotmail.com

2. Responsable de la publication :

Nom : Hunzinger Noémie

Email : as-studio26@hotmail.com

3. Hébergement du site :

Nom de l’hébergeur : IONOS SARL

Adresse :

7, place de la Gare

BP 70109 57200 Sarreguemines Cedex
France

Téléphone : 24h/24, 7j/7 au 0970 808 911 (appel non surtaxé)

4. Propriété intellectuelle :

Le contenu du site (textes, images, logos, etc.) est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est interdite sans autorisation préalable.

5. Données personnelles :

Conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles, vous avez le droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, veuillez contacter l’entreprise à l’adresse indiquée ci-dessus.

6. Conditions Générales de Vente (CGV) :

Les CGV sont disponibles sur le site et régissent les relations contractuelles entre Arts et Saveurs Studio et ses clients. En passant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des CGV et les accepte sans réserve.

7. Loi applicable :

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.